MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour La Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site DESI-GN les présentes mentions légales.
Le site DESI-GN est accessible à l’adresse suivante : www.desi-gn.fr. L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes Mentions Légales détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
L’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation totale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
ÉDITEUR DU SITE / CONCEPTION
Le site DESI-GN est édité par l’agence DESI-GN
Ayant son siège social au 121 rue Jean Dausset – 84140 AVIGNON
Au capital social de 2 000 €, et immatriculée au numéro RCS AVIGNON 803 790 237 00017.
Téléphone : 09 53 90 05 67
Adresse e-mail : contact@desi-gn.fr
Ce site internet a entièrement été réalisé par la société DESI-GN.
DIRECTEUR DE PUBLICATION
Le Directeur de publication est Noémie GANDON
Adresse e-mail de contact : contact@desi-gn.fr
HÉBERGEUR DU SITE
Le site DESI-GN est hébergé par HOSTEUR
Dont le siège est situé au 67 cours Mirabeau – 13100 AIX-EN-PROVENCE
Téléphone : 09 80 08 26 80
UTILISATEURS
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site DESI-GN.
DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les textes, photos, images, dessins et plus généralement l’ensemble des éléments contenus dans le site sont protégés par le droit d’auteur. Toutes reproduction, même partielle, est strictement interdite.
PHOTOS NON CONTRACTUELLES
CONTENU DU SITE
L’agence DESI-GN se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, DESI-GN décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre au mieux à vos attentes.
L’entreprise DESI-GN est seule destinataire de vos données.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », Desi-gn garantit à l’utilisateur un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les renseignements personnels le concernant.
Pour plus d’informations à ce sujet, se référer à notre Politique de Confidentialité.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
DESI-GN est une marque déposée à l’INPI sous le numéro 13 3 974 863 (15 janvier 2013).